Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : 28 août 2024
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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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HMN International LLC
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SECTION 5 - PRODUITS
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SECTION 9 – ACCÈS AU CONTENU
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SECTION 10 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 11 - UTILISATIONS INTERDITES
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SECTION 13 - INDEMNISATION
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SECTION 14 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes conditions d'utilisation. Cette décision n'affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions restantes."
SECTION 15 - DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions d'utilisation ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis."
SECTION 16 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site Web pour prendre connaissance des changements. Le fait de continuer à utiliser notre site Web ou le Service, ou d'y accéder, après la publication de toute modification des présentes conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications."
SECTION 17 - GESTION DE LA BASE DE DONNÉES PERSONNELLES
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